Marque enregistrée - Marque en vigueur

SanS SOUfre 2 LATORSE
SC VIGNOBLES LATORSE

Numéro de dépôt :
4554942
Date de dépôt :
27/05/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/05/2029
SanS SOUfre 2 LATORSE de SC VIGNOBLES LATORSE

Présentation de la marque SanS SOUfre 2 LATORSE

Déposée par voie électronique le 27 mai 2019 par SC VIGNOBLES LATORSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SanS SOUfre 2 LATORSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-25 du 21 juin 2019.

Le déposant est SC VIGNOBLES LATORSE domicilié(e) ROUTE DE GABARON - 33670 - LA SAUVE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SC VIGNOBLES LATORSE, Monsieur DAVID LATORSE domicilié(e) ROUTE DE GABARON - 33670 - LA SAUVE - France.

La marque SanS SOUfre 2 LATORSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4554942.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SanS SOUfre 2 LATORSE arrivera à expiration en date du 27 mai 2029.

SC VIGNOBLES LATORSE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU GABARON 2001 BORDEAUX APPELLATION BORDEAUX CONTRÔLÉE Mis en bouteille par S.C. DES VIGNOBLES LATORSE LA SAUVE - GIRONDE - FRANCE 12 % vol. Produce of France 750 ml , 2001 VIN DE BORDEAUX VIEUX CHATEAU LAMOTHE BORDEAUX APPELLATION BORDEAUX CONTRÔLEE PRODUCT OF FRANCE MIS EN BOUTEILLE PAR S.C. DES VIGNOBLES LATORSE LA SAUVE - GIRONDE - FRANCE 12 % 750 ml , SINGULIER MALBEC , CHATEAU HAUT-RIOT 2000 BORDEAUX APPELLATION BORDEAUX CONTROLEE GRAND VIN DE BORDEAUX MIS EN BOUTEILLE PAR S.C. DES VIGNOBLES LATORSE 33670 LA SAUVE - FRANCE PRODUCE OF FRANCE 750 ml 12 % Vol. , GRAND VIN DE BORDEAUX CUVEE PRESTIGE du CHATEAU CANTELOUP 1998 PREMIERES CÔTES DE BORDEAUX , CHATEAU CANTELOUP 1999 PREMIERES CÔTES DE BORDEAUX MIS EN BOUTEILLE PAR SC VIGNOBLES LATORSE LA SAUVE - GIRONDE - FRANCE PRODUCE OF FRANCE 12 % vol. 750 ml , Elles


SC VIGNOBLES LATORSE - ROUTE DE GABARON - 33670 - LA SAUVE - France


SC VIGNOBLES LATORSE, Monsieur DAVID LATORSE - ROUTE DE GABARON - 33670 - LA SAUVE - France


Publication - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-25

Enregistrement sans modification - Publication le 20 sept. 2019 au BOPI 2019-38

Vins d'appellation d'origine protégée.